Mentions légales / Impressum

Responsable de ce site internet
Sarah van Renterghem
Zurichstrasse 103D
8123 Ebmatingen
Suisse
Email: contact@360customparts.com

Activité
360 Custom Parts est une entreprise individuelle enregistrée en Suisse.
UID Suisse: CHE-221.488.341
Numéro d'immatriculation TVA: CHE-221.488.341 MWST

Droits et taxes d'importation
Les produits expédiés depuis la Suisse sont envoyés sur une base DAP (rendu à destination) sauf indication contraire. Les droits d'importation, les frais de douane et les taxes locales applicables dans le pays de destination ne sont pas inclus dans le prix d'achat ni dans les frais d'expédition et sont la seule responsabilité de l'acheteur. Ces frais sont généralement perçus par le transporteur à la livraison.

Clause de non-responsabilité
Les informations fournies sur ce site web sont uniquement à des fins d'information générale. Bien que nous fassions tout notre possible pour que les informations soient exactes et à jour, nous ne faisons aucune déclaration ou garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, concernant l'exhaustivité, l'exactitude ou la fiabilité des informations, produits ou graphiques associés contenus sur ce site web.

Propriété intellectuelle
Tout le contenu de ce site web, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, images, logos et descriptions de produits, est la propriété de 360 Custom Parts et est protégé par les lois applicables sur le droit d'auteur. Toute reproduction ou distribution de contenu sans autorisation écrite préalable est interdite.

Résolution des litiges
La Commission européenne met à disposition une plateforme de résolution des litiges en ligne à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr. Nous ne sommes pas obligés de participer à des procédures de résolution des litiges devant un conseil d'arbitrage de consommateurs, mais nous sommes disposés à le faire en cas de litige.

Droit applicable
Ce site web est exploité depuis la Suisse. Tout litige découlant de l'utilisation de ce site web ou de l'achat de produits sera régi par le droit suisse, la juridiction étant celle des tribunaux du canton de Zurich.